Mentions légales

​

1. Conditions d'utilisations

​

Nord Custom Motorcycles

SARL au capital de 2 000 EUR
SIREN 842 329 450 RCS Lille Métropole
Siège Social : 4 chaussée Marcelin Berthelot – 59200 TOURCOING
Téléphone : 03 74 45 04 11
Mail : nordcustom@outlook.fr
Directeur de la publication : Vivien BONDUELLE, co-gérant

Hébergement : WIX

2. A lire attentivement

En accédant à ce site et en le consultant vous acceptez, sans limitation ni réserves, les conditions d'utilisation définies ci-après. 

Si vous n'êtes pas d'accord avec tout ou partie de ces conditions vous devez renoncer à accéder et à utiliser ce site. 

NORD CUSTOM MOTORCYCLES se réserve la faculté de compléter ou modifier à tout moment ces dispositions. En conséquence vous êtes invités à relire les présentes conditions lors de chaque consultation. 

3. Droits d'auteur

Le contenu du site y compris sa conception, son organisation et sa présentation sont la propriété de NORD CUSTOM MOTORCYCLES et/ou de tiers et sont protégés au titre des droits d'auteur ou de tout autre droit de propriété intellectuelle. 

Il vous est expressément interdit de reproduire, modifier, diffuser sous quelque forme que ce soit, intégralement ou partiellement, tout document, donnée, dessin, photo et plus généralement tout élément du site susceptible d'être protégé par un droit de propriété intellectuelle. 

Vous êtes autorisés à télécharger, afficher et imprimer le contenu de ce site à des fins exclusivement privées et non commerciales. 

4. Marques

Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées ou non appartenant à NORD CUSTOM MOTORCYCLES ou des tiers. Rien sur ce site ne pourra être interprété comme la cession d'un quelconque droit afférent à ces Marques, sans qu'une autorisation écrite n'ait été préalablement obtenue auprès de NORD CUSTOM MOTORCYCLES ou du tiers concerné. 
5. Liens vers d'autres sites (liens hypertextes)

Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir de www.nordcustom.com ne sauraient engager la responsabilité de NORD CUSTOM MOTORCYCLES quant à leur contenu, les informations qui y figurent, les produits ou les services qui y sont offerts ou les conséquences de leur utilisation. Si vous décidez d'accéder à ces sites externes, vous le faites sous votre entière responsabilité. 

La création de lien hypertexte vers le site nécessite l'autorisation préalable écrite de NORD CUSTOM MOTORCYCLES . 

6. Limites de responsabilité

En dépit des efforts menés pour vérifier et mettre à jour les informations mises en ligne sur le site, NORD CUSTOM MOTORCYCLES ne peut garantir ni leur exactitude, ni leur caractère exhaustif. En conséquence, NORD CUSTOM MOTORCYCLES ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'informations erronées, imprécises ou incomplètes ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'utilisation, même partielle, de telles informations. 

En aucun cas NORD CUSTOM MOTORCYCLES ne pourra être considérée comme responsable de tout dommage direct ou indirect pouvant résulter de la consultation du site, notamment et sans restriction, de tout préjudice financier, de perte de données ou d'interruption d'activités. 

7. Données personnelles

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale pour l'Informatique et les Libertés.

Les données personnelles que vous nous communiquerez serviront essentiellement à répondre à vos demandes d'informations sur les produits et services offerts par NORD CUSTOM MOTORCYCLES. 

NORD CUSTOM MOTORCYCLES conserve vos données aussi longtemps que nécessaire et dans le respect des exigences légales. 

Les données personnelles que vous communiquez à NORD CUSTOM MOTORCYCLES resteront strictement confidentielles et ne seront ni divulguées, ni louées, ni cédées à un quelconque tiers. 

Toutefois, sauf opposition de votre part, NORD CUSTOM MOTORCYCLES est autorisée à les communiquer à ses courtiers et assureurs voire à des tiers ou à des sous-traitants à des fins de gestion 

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. 

Pour l'exercer, veuillez nous adresser un e-mail à nordcustom@outlook.fr ou contacter NORD CUSTOM MOTORCYCLES -Service Internet, 4 ch. Marcelin Berthelot – 59200 Tourcoing.